Mentions légales
1- Informations légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique (21/06/2004), nous vous informons que ce site est la propriété de l’association NTJ-Bretagne
Siège Social : …..
Directeur de la publication : ……
Contacts : Tél.: ….. / Email : …..
2- Crédits
Développement : ce site a été réalisé par l’agence Hiboost.
Crédits Photos : ….
Hébergement : OVH
3- Droits d’auteurs
Le contenu, les images, illustrations, photos, slogans, bases de données, ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de NTJ-Bretagne ou de tiers ayant autorisé NTJ-Bretagne à les utiliser.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, de ces marques, ou de ces logos par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants et L713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
4- Informatique et Libertés
Conformément avec les dispositions de la loi 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir du site web ont fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
L’utilisateur est informé qu’il dispose, conformément à l’article 32 de cette même loi, d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression, portant sur les données le concernant en écrivant à l’adresse suivante : …….. ou par mail à ……
5- Cookies
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies.
6- Responsabilités
NTJ-Bretagne décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quelque soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, vers celui de NTJ-Bretagne qui se réserve le droit de s’opposer à son établissement.